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conditions d autorisation de carrière de pierre

DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE …

DEMANDE D'AUTORISATION D'OUVERTURE D'UNE CARRIÈRE DE SABLES ET GRAVIERS ALLUVIONNAIRES ÉTUDE HYDROGÉOLOGIQUE Avril 2020 - 5 - ATE Dev Sarl 1. Présentation La société GSM GRANULATS sollicite l'autorisation d'exploiter une carrière de matériaux alluvionnaires sur la commune de La Celle-Saint-Avant. Le présent rapport expose le con

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Matériaux de carrière/ sous produit de carrière

le bâtiment. Les autres carrières sont dédiées aux cimenteries, aux exploitations de pierre à chaux, de pierre de taille, aux exploitations de minéraux ou de métaux... Ces exploitations peuvent être enterrées ou à ciel ouvert. La ressource naturelle extraite est rarement commercialisable ou utilisable en l'état et

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Avis délibéré de l'Autorité environnementale sur le …

CGEDD Avis délibéré du 25 octobre 2017 - Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de roches massives éruptives Cemex, aux lieux-dits « bas Estérel » et « Pierres bleues », sur la commune de Fréjus (83) Page 5 sur 19 géologique et paysager, plus que tout autre, donne sa cohérence à ce site à la fois par les couleurs

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DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE …

dossier de demande d'autorisation de renouvellement et d'extension d'une carriere de feldspath et de granulite sur le territoire de la commune de saint-pierre-le-vieux (48), au lieu-dit « vareilles » (titre v du livre v du code de l'environnement) janvier 2014 dossier établi en collaboration avec : 5, avenue du grand chêne

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Suspension de l'exploitation d'une carrière de roche aux …

Par une ordonnance du 4 octobre 2021, le juge des référés du tribunal administratif de Grenoble a ordonné la suspension de l'arrêté du 9 juin 2021 du préfet de l'Isère portant autorisation environnementale pour le renouvellement et l'extension d'exploitation d'une carrière de roche massive aux Deux-Alpes. L'urgence est caractérisée au regard des effets irréversibles ...

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Addenda numéro 2

autorisation pour l'exploitation de sa carrière, l'activité « Remblayage avec des boues du secteur de la pierre de taille pour le réaménagement et la restauration de sa carrière » devra y être ajoutéeEn effet, pour une. carrière établie le ou après leaoût 1977, 17 l'exploitant devra soumettre une demande de modification de son ...

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Demande Demande d'autorisation d'autorisation …

compter de la fin de l'exploitation de la phase 1. La demande porte donc sur une prolongation de la durée de vie de la carrière de 6 années. Conformément au II-1° de l'article R.122-5 du code de l'environnement, le dossier de demande d'autorisation environnementale doit comporter un résumé non technique du projet.

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Dossier de Demande d'Autorisation Environnementale …

Dossier de Demande d'Autorisation ... l'exploitation d'une carrière de matériaux alluvionnaires Demandeur : ... Localisation : Lieu-dit « Beau Rivage » sur les parcelles section CS n°300, 302, 305 et 308 de la commune de Saint-Pierre (97410) Référence EMC 2: n°D247 Référence devis N°494/2019 Date : Février 2021

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DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE …

Société des Carrières de la Vienne Carrière de pierre de taille ENCEM 15 Janvier 2015 . Données extraites du dossier de demande d'autorisation réalisé par le bureau d'études ENCEM . PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DE L'ACTIVITÉ . Demandeur Société des Carrières de la Vienne Superficie du projet 5 ha 18 a 50 ca

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Exploiter une carrière : les autorisations requises

L'exploitation de carrières a été découverte il y a bien longtemps, et suivie par de nombreuses techniques de travail. En général, l'objectif est de produire le plus de pierres possible. Elle est bien différente de plusieurs techniques d'exploitation de matériau puisque l'objectif n'implique pas de trouver une pierre spécifique. Ce pr…

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23, rue du Bocage 49610 Mozé-sur-Louet Tél : …

l'emprise de la carrière. Ainsi la société TPPL sollicite, au titre de la réglementation ICPE, le renouvellement de l'autorisation et la modification des conditions d'exploiter la carrière de Pierre Bise sur la commune de Beaulieu-sur-Layon. La carte ci-contre indique l'emprise de la carrière objet de la demande de

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Kasserine : Récupération d'une carrière de pierre marbrée

Les services de la direction régionale des domaines de l'Etat et des Affaires Foncières à Kasserine ont récupéré aujourd'hui, vendredi 5 janvier 2024, une carrière de pierre marbrée située dans la propriété domaniale connue sous le nom de Jebel Dachra, dans la délégation de Tala, d'une superficie de 4,5 hectares. Cette opération a été réalisée...

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GUINET DERRIAZ CARRIERES Demande d'Autorisation …

GUINET DERRIAZ CARRIERES – Carrière de Parves et Nattages (« Rocheret ») Demande d'autorisation environnementale d'exploitation de carrière . Mémoire en réponse à l'avis de la MRAE . R1807303 3. 1. PREAMBULE . GUINET DERRIAZ CARRIERES(GDC) a déposé le 08/01/2021 une demande d'ouverture de carrière sur

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Avis de la Mission Régionale d'Autorité environnementale

matériaux issus de la carrière de Fretterans, située à environ 2 km au nord-est, également gérée par C2B. La production annuelle maximale issue du gisement de Pierre-de-Bresse autorisée est de 270 000 tonnes/an, avec une diminution de 2 % par an, soit 225 000 tonnes/an4en 2022, sur une surface totale de 26 ha 96 a 12 ca5. Le site de ...

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Modification des conditions d'exploitation d'une …

Modification des conditions d'exploitation d'une carrière de calcaire Commune : Gijounet (81) Demande d'autorisation environnementale (Dispensée d'étude d'impact) PJ 7 – Note de présentation non technique de la demande d'autorisation Résumés non techniques de l'étude d'incidence et de l'étude dangers CR 2825-2

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NOTE DE PRESENTATION NON TECHNIQUE

La SOCIETE D'EXPLOITATION DES CARRIERES (SEC-SNC) présente une demande d'autorisation d'exploiter une carrière de roche massive, sur les pentes du lieu-dit « la Vigie », c'est-à-dire la « Carrière du Fauteuil », dans la Collectivité d'Outre-Mer de Saint-Pierre et Miquelon et sur la commune de Saint-Pierre (975).

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Construisons l'avenir, pierre par pierre

En 2023, nous avons démarré un plan de réhabilitation de la carrière grâce à la modification de notre certificat d'autorisation avec l'accord du MELCCFP et de la CPTAQ. Vente de pierre Notre pierre, réputée pour ses excellentes propriétés, est le choix idéal pour les fondations routières et stationnements ainsi que pour la ...

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Demande d'autorisation environnementale pour …

Demande d'autorisation environnementale pour l'extension d'une carrière de matériaux alluvionnaires et la mise en place d'installations connexes Demandeur : SORECO Localisation : Pierrefonds, parcelles section CR n°119, 189, 190, 227, 483, 709, 710, 1153 et 1155 de la commune de Saint-Pierre (97410) Référence EMC2 : n°D367

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Demande de renouvellement d'autorisation et …

DENJEAN GRANULATS - Demande de renouvellement d'autorisation et d'extension d'une carrière - Saint-Élix-le-Château (31) 5 Cabinet Ectare – 96337 Décembre 2022 PRÉSENTATION DU PROJET 1.1. DESCRIPTION ET MOTIVATIONS DU PROJET En 2013, DENJEAN GRANULATS démarre l'exploitation de la carrière de sable et de gravier

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